La Chambre des représentants approuve la législation en faveur des cryptomonnaies, FIT21

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By cocostar

La nouvelle tant attendue est enfin tombée : la Chambre des représentants a donné son feu vert à la législation révolutionnaire en faveur des cryptomonnaies, FIT21. Une avancée majeure qui pourrait bien redéfinir le paysage financier et ouvrir de nouvelles perspectives pour l’avenir des monnaies numériques. Découvrons ensemble les implications de cette décision historique.

Approbation de la Loi FIT21 par la Chambre des représentants

la chambre des représentants a voté en faveur de la législation fit21 pour réguler les cryptomonnaies et favoriser leur développement économique.

La Chambre des représentants des États-Unis a récemment approuvé le Financial Innovation and Technology for the 21st Century Act (FIT21), une législation majeure concernant les cryptomonnaies. Le projet de loi a été adopté avec une majorité de 279 voix contre 136, marquant une avancée significative pour l’industrie des actifs numériques.

Soutien Bipartisan et Opposition

la chambre des représentants a approuvé la législation fit21 en faveur des cryptomonnaies, marquant une avancée majeure dans le cadre réglementaire des actifs numériques en france.

Le projet de loi FIT21 a bénéficié d’un soutien bipartisan inattendu. Parmi les démocrates, 71 membres ont voté en faveur, tandis que 133 se sont opposés. Cette division au sein du parti démocrate est remarquable, surtout compte tenu de l’opposition vigoureuse du président Joe Biden et de certaines agences fédérales.

Le président Joe Biden a exprimé sa désapprobation à travers un communiqué de politique, bien qu’il n’ait pas évoqué l’utilisation de son veto. En parallèle, Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC), a également critiqué la législation, affirmant qu’elle compromettrait la régulation actuelle des valeurs mobilières.

Objectifs et Portée de la Législation FIT21

Le FIT21 vise à instaurer un cadre réglementaire clair pour les marchés de cryptomonnaies aux États-Unis. Voici quelques-uns de ses principaux objectifs :

  • Réglementation des marchés de cryptomonnaies pour protéger les consommateurs et les investisseurs.
  • Clarification de la classification des jetons numériques comme valeurs mobilières ou matières premières.
  • Désignation de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) comme principal régulateur des actifs numériques et des marchés au comptant ne relevant pas des valeurs mobilières.

Réactions de la Maison Blanche et de la SEC

Malgré le soutien significatif au sein de la Chambre, d’importantes figures politiques et réglementaires ont affiché leur opposition. Outre le communiqué du président Biden, Gary Gensler a fermement soutenu que le FIT21 pourrait affaiblir les protections existantes offertes par la SEC.

En revanche, des partisans du projet de loi, comme le représentant Gottheimer, ont défendu le texte en le qualifiant de « bien raisonné et réfléchi », insistant sur sa dimension bipartisane et son potentiel à devenir loi sous réserve de collaboration.

Conséquences Potentielles de la Législation

La mise en œuvre de FIT21 pourrait remodeler l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis :

  • Encadrement des activités des entreprises de cryptomonnaies, offrant une plus grande clarté juridique et réduisant les risques de litiges.
  • Protection accrue des consommateurs grâce à des réglementations spécifiques visant à prévenir les fraudes et à améliorer la transparence des marchés.

Toutefois, des critiques, comme Maxine Waters, estiment que ce projet de loi pourrait permettre à certaines entreprises de cryptomonnaies d’échapper à leurs responsabilités légales, légalisant potentiellement des activités jugées illégales.

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