L’entrée en vigueur de MiCA régule les stablecoins et impacte Circle et Tether

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By cocostar

L’entrée en vigueur de la réglementation MiCA marque un tournant majeur dans la régulation des stablecoins, impactant ainsi des acteurs majeurs tels que Circle et Tether. Analysons les répercussions de ces nouvelles mesures sur ces deux leaders du marché des crypto-monnaies.

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Le règlement européen MiCA (Markets in Crypto-Assets) a marqué une étape cruciale dans la régulation des cryptomonnaies en Europe à partir du 30 juin 2024 pour les stablecoins. Cette nouvelle réglementation impose des exigences rigoureuses aux émetteurs et prestataires de services sur actifs numériques (PSCA), nécessitant des licences pour opérer dans l’Union Européenne. Cela a un impact significatif sur des entreprises telles que Circle et Tether.

Les exigences imposées aux émetteurs de stablecoins

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Sous MiCA, les émetteurs de stablecoins doivent respecter plusieurs obligations strictes. Ils doivent fournir des informations détaillées sur l’émetteur, les droits des détenteurs de tokens et les risques associés. De plus, ils doivent garantir une gestion sécurisée et transparente des réserves adossées aux stablecoins.

Les émetteurs ont également l’obligation de garantir un droit de remboursement des tokens à leurs utilisateurs et de soumettre des rapports réguliers aux régulateurs. En outre, les stablecoins adossés à des monnaies fiduciaires doivent être émis par des entités régulées.

Impact sur Circle

Circle a rapidement réagi à cette nouvelle réglementation en obtenant la première licence EMI (Electronic Money Institution) pour ses stablecoins USDC et EURC. Cela permet à Circle de continuer à offrir ses services en Europe tout en se conformant aux exigences de MiCA. Le PDG de Circle, Jeremy Allaire, voit cette réglementation comme une opportunité d’expansion des services financiers en stablecoins en Europe, notamment via des investissements dans la tokenisation des actifs réels et les règlements transfrontaliers.

Impact sur Tether

A contrario, Tether se trouve face à des défis majeurs. La société n’a pas encore rempli les conditions nécessaires pour conformer son stablecoin USDT à MiCA, ce qui pourrait mener à son retrait des plateformes européennes. Cette situation soulève des préoccupations quant à la continuité des opérations de Tether en Europe.

Distinction entre stablecoins autorisés et non autorisés

Le cadre réglementaire de MiCA crée une distinction claire entre les stablecoins autorisés et non autorisés. Des plateformes comme OKX, Bitstamp et Kraken ont déjà commencé à retirer l’USDT pour les utilisateurs européens afin de se conformer à cette nouvelle législation. D’autres plateformes telles que Binance ont également annoncé des restrictions, bien que les détails exacts des tokens concernés ne soient pas encore clairs.

Obligations pour les prestataires de services sur actifs numériques

En plus des émetteurs de stablecoins, MiCA impose des exigences aux prestataires de services sur actifs numériques (CASP). À partir du 30 juin 2024, seuls les stablecoins conformes à MiCA pourront être listés sur les plateformes des CASP. Les stablecoins non conformes devront être retirés, sous peine de sanctions.

  • Listing des stablecoins conformes : Seuls les stablecoins conformes peuvent être listés sur les plateformes des CASP à partir du 30 juin 2024.
  • Services de paiement : Il existe un débat pour savoir si les transferts de stablecoins doivent être traités comme des services de paiement, ce qui pourrait nécessiter des licences supplémentaires pour les CASP.

Implications pour le marché des cryptomonnaies

Le règlement MiCA est un cadre réglementaire pionnier qui pourrait renforcer la confiance dans le marché crypto. Cependant, il pose des défis, notamment pour les stablecoins décentralisés et ceux adossés à des actifs non monétaires. Bien que certains aspects nécessitent encore des clarifications, MiCA promet une plus grande stabilité et confiance dans le secteur des cryptomonnaies en Europe.

Zones d’ombre et ajustements nécessaires

Malgré ses avantages, MiCA présente des zones d’ombre, notamment sur la régulation des stablecoins décentralisés. Les autorités, dont l’Autorité Bancaire Européenne (EBA), ont fourni des directives peu de temps avant l’entrée en vigueur, laissant une fenêtre étroite aux acteurs pour s’adapter. Des clarifications et ajustements seront nécessaires pour garantir une application efficace et équitable de cette réglementation.

L’entrée en vigueur de MiCA marque une avancée significative vers l’harmonisation du marché des cryptomonnaies en Europe. Bien que certains aspects nécessitent encore des clarifications, cette réglementation pose les bases d’une régulation plus vaste des actifs numériques, promettant une plus grande stabilité et confiance dans le secteur.

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