La SEC accuse MetaMask et Consensys de violation des lois sur les titres en vendant des titres non enregistrés

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By cocostar

La Securities and Exchange Commission (SEC) a récemment porté des accusations contre MetaMask et ConsenSys, les accusant de vendre des titres non enregistrés, ce qui contrevient aux lois sur les titres en vigueur. Cette affaire met en lumière les défis réglementaires auxquels font face les acteurs de l’industrie des cryptomonnaies et soulève des questions sur la conformité des projets blockchain aux réglementations financières en évolution constante.

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La SEC frappe fort contre Consensys et MetaMask

la sec accuse metamask et consensys de violer les lois sur les titres en vendant des titres non enregistrés, selon une déclaration récente.

Jeanne Dubois, notre rédactrice spécialisée, nous éclaire sur la récente offensive menée par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre Consensys Software Inc. La SEC, après avoir récemment approuvé à demi-mots les ETF Ethereum, a choqué le secteur en poursuivant Consensys pour avoir proposé et vendu des titres non enregistrés via ses services MetaMask Staking et MetaMask Swaps.

Accusations majeures de la SEC

L’accusation principale de la SEC repose sur le fait que Consensys a vendu des titres non enregistrés en partenariat avec des fournisseurs de programmes de staking comme Lido et Rocket Pool. Ces entités émettent des jetons de staking liquides (stETH et rETH) en échange d’ETH stakés, permettant aux investisseurs de participer au staking tout en continuant d’échanger leurs actifs.

« À la réception de l’ETH d’un investisseur, Lido et Rocket Pool émettent en échange à l’investisseur un nouvel actif cryptographique – respectivement stETH ou rETH – représentant la participation proportionnelle de l’investisseur dans le pool de jalonnement et ses récompenses (…) Lido et Rocket Pool sont vendus et proposés sous forme de contrats d’investissement, tout comme les titres »

Communiqué de presse de la SEC

MetaMask en pleine tourmente

La relation tendue entre la SEC et Consensys ne date pas d’hier. Le régulateur financier affirme depuis octobre 2020 que Consensys agit en tant que courtier non enregistré, facilitant les transactions de cryptomonnaies comme MATIC, MANA, CHZ, SAND et LUNA sans les enregistrements appropriés. La plainte déposée par la SEC au tribunal de district de l’Est de New York indique que Consensys aurait perçu plus de 250 millions de dollars de frais en opérant illégalement.

Réaction de Consensys

En réponse, Consensys a vivement critiqué la SEC pour son « excès de pouvoir réglementaire », affirmant que l’agence mène une campagne anti-crypto basée sur des actions coercitives ad hoc. Gurbir S. Grewal, directeur de la Division de l’application de la loi de la SEC, a déclaré dans son offensive :

« En percevant des centaines de millions de dollars de frais en tant que courtier non enregistré et en se livrant à l’offre et à la vente non enregistrées de dizaines de milliers de titres, Consensys s’est introduit directement sur les marchés boursiers américains tout en privant les investisseurs des protections offertes par les lois fédérales sur les valeurs mobilières. »

Antécédents et enjeux réglementaires

Fondée par Joseph Lubin, co-fondateur d’Ethereum, Consensys est une figure importante de l’écosystème des cryptomonnaies, notamment grâce à son portefeuille MetaMask utilisé par des millions d’utilisateurs à travers le monde pour gérer leurs actifs numériques.

En avril dernier, l’entreprise avait déjà reçu une alerte de la SEC indiquant son intention d’attaquer MetaMask. En réaction, Consensys avait poursuivi la SEC au Texas en demandant une déclaration selon laquelle Ethereum n’est pas un titre. Malgré un revirement sur les ETF Ether, la SEC n’a pas relâché la pression sur Consensys avec cette nouvelle accusation.

Impacts potentiels sur le marché

Cette affaire pourrait marquer un tournant significatif dans la réglementation des crypto-actifs aux États-Unis. Si la SEC sort victorieuse, de nombreuses entreprises de cryptomonnaies pourraient se voir imposer des exigences réglementaires strictes, remodelant ainsi le paysage de l’industrie.

Par ailleurs, le cours de l’ether a réagi négativement à cette annonce. L’avenir dirá comment cette situation influencera le marché des cryptomonnaies. Restez connecté pour suivre cette affaire de près.

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