Dans un tournant significatif pour le marché des cryptomonnaies, la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC) a décidé d’abandonner sa tentative de classer des actifs numériques tels que SOL, BNB, ATOM et MATIC comme des titres financiers. Cette décision marque une étape importante dans le paysage de la réglementation des cryptos, suscitant des débats sur l’implication de cette classification pour les investisseurs et les projets concernés. En mettant un terme à ce processus, la SEC semble reconnaître la complexité de la nature des cryptomonnaies et ouvre la porte à une réflexion plus profonde sur leur statut juridique et leur régulation à l’avenir.
La SEC renonce à la classification de plusieurs cryptomonnaies comme titres financiers
Le monde des cryptomonnaies a récemment été marqué par une décision notable de la SEC (Securities and Exchange Commission) des États-Unis. L’agence a retiré sa demande visant à classer plusieurs tokens comme des titres financiers dans le cadre de son procès contre la plateforme d’échange Binance. Cette action concerne des cryptomonnaies populaires telles que BNB, SOL, ATOM et MATIC, entre autres.
Les cryptomonnaies concernées
La SEC avait initialement inclus dans sa plainte un certain nombre de tokens qu’elle souhaitait voir requalifiés en tant que titres financiers. Parmi ceux-ci figuraient :
- BNB (Binance Coin)
- BUSD (Binance USD)
- SOL (Solana)
- ADA (Cardano)
- MATIC (Polygon)
- ATOM (Cosmos)
- SAND (The Sandbox)
- MANA (Decentraland)
- AXS (Axie Infinity)
- COTI (Coti)
Ces cryptomonnaies représentent une fraction importante du marché des actifs numériques.
Les raisons de la modification de la plainte
Le retrait de la demande par la SEC intervient après que l’agence a déposé une réponse au tribunal indiquant qu’elle souhaitait modifier sa plainte initiale concernant ces tokens. Selon la SEC, cette modification rendait inutile une décision immédiate de la cour sur la qualification de ces cryptomonnaies en tant que titres financiers.
Impact sur le marché des cryptomonnaies
La décision de la SEC sera probablement bien accueillie par le marché, car la classification de ces tokens en tant que titres aurait pu entraîner des obligations de conformité réglementaire plus strictes pour les émetteurs et les détenteurs de ces actifs numériques. Cela inclurait des exigences en matière d’enregistrement et de divulgation, similaires à celles imposées aux titres traditionnels.
En outre, cette décision pourrait renforcer la confiance des investisseurs et des développeurs dans l’espace des cryptomonnaies, en réduisant les incertitudes réglementaires qui pèsent sur le secteur.
Le contexte politique aux États-Unis
Le retrait de cette demande intervient à un moment où les positions politiques et les réglementations relatives aux cryptomonnaies sont en pleine évolution aux États-Unis. Des candidats à la présidence, y compris Donald Trump, ont exprimé des positions pro-crypto, promettant de soutenir et de réguler favorablement le secteur.
L’ancien président Trump, par exemple, a promis de mettre fin à la « guerre contre les cryptomonnaies » dans le cadre de sa campagne électorale. Il a également déclaré qu’il licencierait le président de la SEC, Gary Gensler, et créerait un conseil consultatif présidentiel sur le Bitcoin et les cryptomonnaies.
Réactions au sein du Parti démocrate
Le Parti démocrate n’est pas en reste, avec des membres de la Chambre des représentants appelant à une « approche tournée vers l’avenir » en matière de blockchain et d’actifs cryptographiques. Les conseillers de la vice-présidente Kamala Harris ont également pris des mesures pour renforcer les liens du parti avec l’industrie des cryptomonnaies.
Cette évolution politique pourrait influencer positivement l’avenir des régulations concernant les actifs numériques aux États-Unis.