Dans un contexte où la régulation des crypto-monnaies suscite des débats passionnés, la plateforme d’échange Kraken a récemment fait l’objet d’un rejet de sa demande en justice contre la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC). Cette décision soulève des questions cruciales sur les tensions entre les acteurs de la finance décentralisée et les régulateurs. Comprendre les implications de ce rejet révèle non seulement les défis auxquels fait face Kraken, mais aussi les enjeux plus larges qui touchent l’ensemble du secteur des crypto-monnaies.
La décision judiciaire américaine
Kraken devra continuer de se défendre contre la Securities and Exchange Commission (SEC) après qu’un juge américain a rejeté sa demande d’annulation des poursuites. Le juge a estimé que la SEC avait affirmé de manière plausible que certaines transactions de cryptomonnaies sur la plateforme de Kraken pourraient être considérées comme des contrats d’investissement, les rendant ainsi soumis aux lois sur les valeurs mobilières.
D’après le tribunal, les tokens tels que ADA, ALGO, ATOM, FIL, FLOW, ICP, MANA, MATIC, NEAR, OMG et SOL sont considérés comme des titres par la SEC. Ces allégations justifient ainsi la poursuite des actions judiciaires.
L’argument de Kraken
Kraken avait précédemment contesté les accusations de la SEC, affirmant que l’autorité de régulation abusait de son pouvoir et que les cryptomonnaies disponibles sur sa plateforme n’étaient pas des titres. Cependant, le juge n’a pas été convaincu par ces arguments, estimant que la SEC avait établi une argumentation suffisamment plausible pour justifier la continuation du procès.
Analyse de la décision du juge
Le juge n’a pas tranché en faveur de la SEC mais a simplement permis à la procédure judiciaire de suivre son cours. Il a également noté que la terminologie utilisée par la SEC pouvait être confuse, ce qui ne jouait pas nécessairement en sa faveur. En conséquence, il a demandé à la SEC de fournir une analyse plus détaillée des transactions se déroulant sur la plateforme Kraken.
Réactions de Kraken
Marco Santori, le directeur juridique de Kraken, a réagi à cette décision en la qualifiant de victoire importante pour Kraken et pour la clarté dans le secteur des cryptomonnaies. Selon lui, cette décision souligne la nécessité pour la SEC de prouver que chaque transaction sur Kraken satisfait les critères du célèbre test de Howey pour être qualifiée de titre.
La SEC a complètement perdu sur l’idée que « les jetons sont des titres ». Désormais, il faudra prouver, pour chaque transaction, que les critères du test Howey sont remplis.
Les étapes suivantes pour Kraken
Kraken dispose désormais de 20 jours pour répondre officiellement à cette décision. Pendant ce temps, la plateforme doit se préparer à fournir des arguments et des preuves solides pour contester les accusations de la SEC concernant ses activités.
Enjeu pour l’industrie des crypto-monnaies
Cette affaire met en lumière des questions importantes concernant la réglementation des crypto-monnaies. Marco Santori appelle à une intervention du Congrès pour établir un cadre global de marché afin de protéger les consommateurs et favoriser l’innovation dans le domaine de la blockchain.
En somme, la bataille entre Kraken et la SEC est loin d’être terminée et pourrait avoir des répercussions significatives pour l’ensemble du secteur des crypto-monnaies.