Binance confronté à 12 chefs d’accusation après un revers judiciaire aux États-Unis

Photo of author

By cocostar

La plateforme d’échange de cryptomonnaies Binance se retrouve actuellement au coeur d’une affaire judiciaire aux États-Unis, faisant face à pas moins de 12 chefs d’accusation. Cette situation fait suite à un revers devant la justice américaine qui met en lumière les défis et enjeux auxquels les acteurs du secteur des cryptomonnaies doivent faire face.

binance est confronté à 12 chefs d'accusation après un revers judiciaire aux états-unis, découvrez les détails et les implications de cette affaire sur le célèbre échange de cryptomonnaies.

La plateforme d’échange de cryptomonnaies Binance et son ancien PDG Changpeng Zhao font face à une tourmente juridique aux États-Unis. La Securities and Exchange Commission (SEC) a maintenu la plupart des accusations, malgré quelques exceptions notables.

Des accusations majeures maintenues par le tribunal américain

binance fait face à 12 chefs d'accusation suite à une décision judiciaire défavorable aux états-unis. découvrez les détails de cette affaire.

En juin 2023, la SEC, dirigée par Gary Gensler, a initié une poursuite contre Binance et son ancien PDG Changpeng Zhao, les accusant de fraude sur les valeurs mobilières. La plainte comprend plusieurs cryptomonnaies telles que BNB, BUSD, SOL et ADA.

La SEC reproche à Binance de ne pas s’être enregistré en tant que broker, exchange et chambre de compensation, mettant ainsi les actifs des investisseurs en danger tout en s’enrichissant.

Binance et Changpeng Zhao demandent l’abandon des poursuites

Des mois après les accusations, en septembre 2023, Binance et Changpeng Zhao ont sollicité le rejet de la poursuite, affirmant que la SEC avait outrepassé son autorité. Binance.US a également demandé l’abandon des accusations visant la branche américaine.

Décision du tribunal et maintien des accusations

À la fin de la semaine dernière, la cour des États-Unis a rendu son verdict concernant les accusations de la SEC. Si certaines charges ont été partiellement rejetées, la majorité des infractions a été maintenue.

  • Sur les 13 chefs d’accusation, 10 continuent intégralement.
  • 2 chefs d’accusation ont été maintenus partiellement.
  • 1 chef d’accusation a été complètement rejeté.

Des mesures strictes et des amendes records

En novembre 2023, Binance a également été poursuivi par le Département de la Justice des États-Unis (DOJ) et a été condamné à une amende record de 4,3 milliards de dollars pour violation des lois contre le blanchiment d’argent. Cet accord avec les régulateurs a conduit Changpeng Zhao à démissionner de son poste de PDG et à être condamné à 4 mois de prison. Richard Teng a pris la tête de la plateforme par la suite.

La SEC frappe de nouveau

Récemment, la SEC a déposé une plainte contre MetaMask pour agir en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré, incluant également des services de staking comme Lido et RocketPool. Consensys, la société derrière MetaMask, est accusée d’avoir généré 250 millions de dollars de recettes sans protections pour les investisseurs.

Consensys a répliqué en affirmant que la régulation des interfaces logicielles ne relevait pas de la juridiction de la SEC et a dénoncé la politique anti-crypto de l’organisation.

Réflexions finales

La situation continue d’évoluer alors que Binance se débat avec ses défis juridiques. Les développeurs et les investisseurs doivent rester attentifs aux décisions réglementaires à venir, qui pourraient avoir des répercussions conséquentes sur l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies.

Sources : Cour des États-Unis

Laisser un commentaire